Le régime juridique des prisonniers de guerre est le fruit d’une longue évolution du droit international coutumier et conventionnel. Il est constitué aujourd’hui, pour l’essentiel, de la IIIe Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, du 12 août 1949. Sur certains points, cette Convention a été complétée par le Protocole additionnel relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux, du 8 juin 1977. Ce régime juridique, à l’instar de l’ensemble du droit des conflits armés, n’est toutefois pas une construction figée dans le temps. Pour être véritablement efficace, il doit être adapté en fonction des transformations de la réalité et des divers développements du droit international.
Sur la base d’une étude empirique, et de l’analyse des régimes pertinents de protection de la personne humaine, la présente étude s’est précisément donné pour objectif d’évaluer le régime juridique des prisonniers de guerre à la lumière des principaux conflits armés contemporains qui ont éclaté depuis le début des années 1950. Ainsi, c’est en suivant le cours de l’existence du prisonnier de guerre – depuis la détermination de son statut, en passant par sa protection une fois capturé, puis sa libération et son rapatriement – que l’ouvrage invite le lecteur à découvrir, norme par norme, comment le droit en vigueur a été appliqué et à quelles éventuelles difficultés il s’est heurté sur le terrain.
Thursday, December 11, 2014
Maia, Kolb, & Scalia: La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire
Catherine Maia (Universidade Lusófona do Porto - Law), Robert Kolb (Université de Genève - Law), & Damien Scalia (Université Catholique de Louvain) have published La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire (Bruylant 2014). Here's the abstract: