Le Passage, Colloque International (Pedone 2010) is out. The table of contents is here. Here's the abstract:Le choix du thème de la Table-Ronde organisée en février 2009 par l’INDEMER s’est aisément imposé.
Sujet ancien et classique, dira-t-on, en dépit des évolutions profondes subies par le droit de la mer au cours des dernières décennies.
Est-ce si vrai ? Il a semblé, en effet, que la notion même de passage n’était pas dépourvue d’ambiguïté – et à ce titre, méritait d’être analysée – mais aussi qu’elle s’était peut être substantiellement renouvelée.
Ambiguïté, la notion de passage l’est à coup sûr. Pour n’en donner qu’une idée, doit-on considérer comme relevant du passage ce qui fait uniquement l’objet de la réglementation conventionnelle ? Si l’on s’en tient à cette conception, seuls le passage inoffensif à travers les eaux territoriales, le passage en libre transit dans les détroits servant à la navigation internationale et le passage archipélagique, tous trois régis par les dispositions pertinentes de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, devraient être retenus.
Mais le concept de passage ne devrait-il pas être entendu au sens naturel du terme, impliquant une certaine étroitesse de l’espace ainsi que la présence de terres à proximité. En d’autres termes, pourrait-on parler, par exemple, de passage dans les eaux d’une mer fermée ou semi-fermée ? Peut-on aussi l’évoquer à propos du franchissement d’une zone de guerre, alors qu’est présent dans ce dernier cas le seul élément d’espace réduit ? Au-delà même et de façon générale, ne devrait-on pas considérer comme utilisés de manière indifférenciée les termes de navigation et de passage ?
Mais, à supposer même que l’on en reste à une définition purement conventionnelle du passage, d’autres formes de ce dernier ne sont-ils pas apparus plus récemment, comme, par exemple, celle de « passage revendicatif » ?
Autant de questions, parmi bien d’autres d’ailleurs, qu’ont soulevé les intervenants à cette Table-Ronde et auxquelles ils tentent d’apporter leurs réponses.
